Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lesmotardsontducoeur53.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL lesmotardsontducoeur53.fr , est édité par :

L’association LES MOTARDS ONT DU COEUR 53, enregistrée auprès de la préfecture sous le numéro RNA W532001129, ayant son siège social au : 17 RUE DE RASTATT, 53000 LAVAL.

Elle est identifiée au SIREN sous le numéro 518 314 091 et au SIRET du siège social sous le numéro 518 314 091 00027. L’association est régie par la loi du 1er juillet 1901.

2. Conception et réalisation

Création du site et Webdesign : Adrien Lagrange-Vergauwen – adrien-lv.fr

Rédaction SEO :

3. Responsable de publication

Le Directeur de la publication du Site est [Monsieur/Madame Prénom Nom], en qualité de [Président / Autre fonction] de l’association.

4. Hébergement

Le Site est hébergé par la société : [Nom de l’hébergeur] (ex: OVH, Ionos, O2Switch…) Adresse : [Adresse postale de l’hébergeur] Contact : [Numéro de téléphone ou lien support de l’hébergeur]

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’association LES MOTARDS ONT DU COEUR 53 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données le concernant.

Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut envoyer un message à l’adresse suivante : [Email de contact de l’asso].

L’association s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site, soient conformes au RGPD. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

7. Liens hypertextes et cookies

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers lesmotardsontducoeur53.fr.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.